Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des règles de sécurité des téléskis
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 9 août 2011Art. 11, Art. 31, Art. 57
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Mise à jour des références réglementaires et restructuration des dispositions techniquesArrêté du 9 août 2011Art. 2 : Définitions des termes techniques pour les téléskis
→ Version 2 : Mise à jour des définitions et références réglementairesArrêté du 9 août 2011Art. 4 : Dérogations possibles pour les nouvelles technologies dans les téléskis
→ Version 2 : Précision des procédures de demande de dérogation
- Arrêté du 9 août 2011Art. 1, Art. 2, Art. 4, Art. 5, Art. 10, Art. 76
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Simplification des normes de sécurité pour les pistes de montéeArrêté du 9 août 2011Art. 19 : Sécurité des zones de départ et d'arrivée des téléskis
→ Version 2 : Modification des règles de sécurité pour les zones de départ et d'arrivée des téléskisArrêté du 9 août 2011Art. 21 : Installation du bouton d'arrêt d'urgence dans les zones d'arrivée des téléskis
→ Version 2 : Simplification des dispositions relatives au bouton d'arrêt d'urgence
- Arrêté du 9 août 2011Art. 12, Art. 19, Art. 21, Art. 25, Art. 26, Art. 27, Art. 28, Sct. Chapitre III : Exploitation, maintenance et modifications non substantielles des téléskis., Art. 29, Art. 30, Art. 32, Art. 33, Art. 36, Art. 41, Art. 42, Art. 45, Sct. Sous-section 2 : Inspections périodiques des téléskis, Art. 49, Art. 51, Art. 52, Art. 54, Art. 63, Art. 66, Art. 73, Art. 74