Arrêté du 16 juin 2017

Article 1

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Article 1

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 9 août 2011

Art. 11, Art. 31, Art. 57

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 9 août 2011

Art. 1, Art. 2, Art. 4, Art. 5, Art. 10, Art. 76

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 9 août 2011

Art. 12, Art. 19, Art. 21, Art. 25, Art. 26, Art. 27, Art. 28, Sct. Chapitre III : Exploitation, maintenance et modifications non substantielles des téléskis., Art. 29, Art. 30, Art. 32, Art. 33, Art. 36, Art. 41, Art. 42, Art. 45, Sct. Sous-section 2 : Inspections périodiques des téléskis, Art. 49, Art. 51, Art. 52, Art. 54, Art. 63, Art. 66, Art. 73, Art. 74

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Modification des règles de sécurité des téléskis

Résumé. Un arrêté modifie et abroge plusieurs articles d'un précédent arrêté pour mettre à jour les règles de sécurité des téléskis.

A abrogé les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 9 août 2011Art. 12 : Sécurité des pistes de montée des téléskis
→ Version 2 : Simplification des normes de sécurité pour les pistes de montée
Arrêté du 9 août 2011Art. 19 : Sécurité des zones de départ et d'arrivée des téléskis
→ Version 2 : Modification des règles de sécurité pour les zones de départ et d'arrivée des téléskis
Arrêté du 9 août 2011Art. 21 : Installation du bouton d'arrêt d'urgence dans les zones d'arrivée des téléskis
→ Version 2 : Simplification des dispositions relatives au bouton d'arrêt d'urgence
- Arrêté du 9 août 2011
Art. 12, Art. 19, Art. 21, Art. 25, Art. 26, Art. 27, Art. 28, Sct. Chapitre III : Exploitation, maintenance et modifications non substantielles des téléskis., Art. 29, Art. 30, Art. 32, Art. 33, Art. 36, Art. 41, Art. 42, Art. 45, Sct. Sous-section 2 : Inspections périodiques des téléskis, Art. 49, Art. 51, Art. 52, Art. 54, Art. 63, Art. 66, Art. 73, Art. 74

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