Arrêté du 9 août 2011

Article 30

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Article 30

Pour chaque installation, le règlement d'exploitation précise les principales caractéristiques du téléski (description sommaire de l'installation et des conditions d'exploitation).

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En vigueur depuis le 21 août 2011 · Dernière version le 7 juillet 2017

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Règlement d'exploitation des téléskis

Résumé. Un règlement d'exploitation doit décrire chaque téléski et ses conditions d'utilisation.

Pour chaque installation, le règlement d'exploitation précise les principales caractéristiques du téléski (description sommaire de l'installation et des conditions d'exploitation).

Historique des versions

En vigueur depuis le vendredi 7 juillet 2017

Modifié parArrêté du 16 juin 2017art. 1 : Modification des règles de sécurité des téléskis

En résumé. L'article simplifie le règlement d'exploitation en se concentrant sur les caractéristiques principales du téléski, supprimant les détails spécifiques sur la description de l'installation, les missions du personnel, et autres modalités d'exploitation.

En vigueur du dimanche 21 août 2011 au jeudi 6 juillet 2017

Source : Légifrance