Arrêté du 9 août 2011

Sous-section 2 : Inspections périodiques des téléskis

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Contrôles périodiques des téléskis

Résumé. Les téléskis doivent être inspectés chaque année et tous les 30 ans pour vérifier leur sécurité.

En vigueur depuis le 21 août 2011 · Dernière version le 7 juillet 2017

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Inspections périodiques des téléskis

Résumé. Les téléskis doivent être inspectés chaque année, ainsi que leurs câbles, et une inspection spéciale est prévue à trente ans.

I. - Les inspections périodiques comprennent :
― une inspection annuelle ;
― des inspections des câbles de remorquage ;
― une inspection à trente ans.
II. - Dans les cas prévus par le présent arrêté, l'exploitant fait réaliser :
― les contrôles non destructifs, à l'exception des contrôles visuels et des contrôles de câble, par des personnes titulaires de la qualification COFREND 2 ou d'une qualification équivalente ;
― les contrôles non destructifs et les inspections périodiques des câbles par un vérificateur agréé au titre de contrôleur de câbles.
III. - Toute inspection périodique donne lieu à l'établissement d'un rapport adressé au service de contrôle.

En vigueur depuis le vendredi 7 juillet 2017

Sous-section 2 : Inspections périodiques des téléskis réalisées en dehors des périodes d'exploitation de l'installation→Sous-section 2 : Inspections périodiques des téléskis

En vigueur du dimanche 21 août 2011 au jeudi 6 juillet 2017

Sous-section 2 : Inspections périodiques des téléskis réalisées en dehors des périodes d'exploitation de l'installation
Article 49
Paragraphe 1 : Inspection annuelle
Paragraphe 2 : Inspection des câbles de remorquage
Paragraphe 3 : Inspection à trente ans des téléskis