Arrêté du 9 août 2011

Chapitre III : Exploitation, maintenance et modifications non substantielles des téléskis

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Règles pour l'exploitation et la maintenance des téléskis

Résumé. Ce chapitre explique comment utiliser, entretenir et modifier les téléskis pour que les skieurs soient en sécurité.

En vigueur depuis le 21 août 2011 · Dernière version le 7 juillet 2017

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Sécurité et exploitation des téléskis

Résumé. Les téléskis doivent être exploités et entretenus pour garantir la sécurité des usagers, avec des règles strictes de maintenance et de contrôle.

I.-En complément des dispositions relatives aux systèmes de gestion de la sécurité prévus à l'article R. 342-12 du code du tourisme (Sécurité des remontées mécaniques), les téléskis mentionnés à l'article 1er (Règles de sécurité pour les téléskis) sont exploités, maintenus, contrôlés, vérifiés et modifiés de façon à permettre le maintien permanent de la sécurité des usagers, des personnes et des tiers, dans des conditions normales d'utilisation ou dans d'autres conditions raisonnablement prévisibles.
Les exploitants sont responsables du respect des exigences prévues à l'alinéa précédent et de la mise en œuvre des dispositions prévues dans le présent chapitre fixant :
― les modalités d'établissement du règlement et du registre d'exploitation ainsi que du règlement de police ;
― le contenu et les modalités de réalisation des contrôles et inspections périodiques incombant à l'exploitant ;
― le contenu et les modalités de réalisation des vérifications par les vérificateurs ;
― les conditions de maintenance et d'entretien des installations ;
― les conditions de modification et de remplacement de tout ou partie des éléments d'un téléski ;
― les conditions de mise en conformité des installations existantes.
II.-Les exigences prévues par le présent chapitre sont présumées satisfaites dès lors que sont respectées les dispositions prévues par le guide technique du service technique des remontées mécaniques et des transports guidés ― Remontées mécaniques 3 ― Exploitation, maintenance et modifications des téléskis publié, dans le respect des prescriptions du présent arrêté et après avis de la commission des téléphériques, par le STRMTG sur son site internet.
III.-La présomption prévue au II ne fait pas obstacle à la mise en œuvre par les personnes concernées de solutions différentes de celles prévues par le guide technique précité, sous réserve de la justification du respect des exigences prévues au I, au vu d'analyses de sécurité pouvant s'appuyer :
― soit sur des comparaisons par rapport aux dispositions prévues par le guide technique précité ;
― soit sur le retour d'expérience constaté sur des installations, constituants de sécurité ou sous-système comparables à celui concerné situés dans un pays de l'Union européenne ou dans un pays appliquant des règles techniques et de sécurité équivalentes à celles de l'Union européenne. Cette équivalence est établie en vertu d'accords auxquels la France ou l'Union européenne sont parties ou démontrée sur la base de critères objectifs.

En vigueur depuis le vendredi 7 juillet 2017

Chapitre III : Exploitation, maintenance et modification des téléskis→Chapitre III : Exploitation, maintenance et modifications non substantielles des téléskis

En vigueur du dimanche 21 août 2011 au jeudi 6 juillet 2017

Chapitre III : Exploitation, maintenance et modification des téléskis
Article 29
Section 1 : Règlement et registre d'exploitation
Section 2 : Règlement de police
Section 3 : Contrôles et inspections périodiques des téléskis
Section 4 : Vérification des téléskis
Section 5 : Maintenance et entretien des téléskis
Section 6 : Modification et remplacement de tout ou partie des éléments d'un téléski