A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 4 mars 2009Art. 1 → Version 2
- Arrêté du 4 mars 2009Art. 1
1 version
1 modifié
Section précédente
Section parente
Section suivante
Arrêté du 15 octobre 2010
Le ministre de la défense,
Vu le code de la défense, notamment ses articles D. 4152-1 à D. 4152-10 ;
Vu l'arrêté du 21 avril 2005 portant création du centre interarmées de concepts, de doctrines et d'expérimentations ;
Vu l'arrêté du 4 mars 2009 portant organisation de la direction de l'enseignement militaire supérieur,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 4 mars 2009Art. 2 → Version 2
- Arrêté du 4 mars 2009Art. 2
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 4 mars 2009Art. 3 → Version 2
- Arrêté du 4 mars 2009Art. 3
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 4 mars 2009Art. 6 → Version 2
- Arrêté du 4 mars 2009Art. 6
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 4 mars 2009Art. 7 → Version 3
- Arrêté du 4 mars 2009Art. 7
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 4 mars 2009Sct. CHAPITRE IV : LE CENTRE DE DOCUMENTATION DE L'ECOLE MILITAIREArrêté du 4 mars 2009Art. 10 → Version 2Arrêté du 4 mars 2009Art. 11 → Version 2
- Arrêté du 4 mars 2009Sct. CHAPITRE IV : LE CENTRE DE DOCUMENTATION DE L'ECOLE MILITAIRE, Art. 10, Art. 11
1 version
3 modifiés
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 21 avril 2005Art. 3 → Version 3
- Arrêté du 21 avril 2005Art. 3
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 4 mars 2009Art. 14 → Version 2Arrêté du 4 mars 2009Art. 13 → Version 2Arrêté du 4 mars 2009Art. 15 → Version 2Arrêté du 4 mars 2009Art. 16 → Version 1
- Arrêté du 4 mars 2009Art. 14, Art. 13, Art. 15, Art. 16
1 version
3 modifiés
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 20 juillet 2006Art. 1 → Version 2Arrêté du 20 juillet 2006Art. 2 → Version 2Arrêté du 20 juillet 2006Art. 3 → Version 1Arrêté du 20 juillet 2006Art. 4 → Version 1Arrêté du 20 juillet 2006Art. 5 → Version 1Arrêté du 20 juillet 2006Art. 6 → Version 1
-Arrêté du 20 juillet 2006Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6
1 version
7 abrogés
Créé le 18 octobre 2010
Le chef d'état-major des armées et le délégué général pour l'armement sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait à Paris, le 15 octobre 2010.
Hervé Morin
En vigueur depuis le lundi 18 octobre 2010
Arrêté du 15 octobre 2010
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6
Article 7
Article 8
Article 9
Article 10