Article 1
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 4 mars 2009 > > Art. 1 > >
1 version
1 modifié
JORF n°0242 du 17 octobre 2010
Arrêté du 15 octobre 2010
Le ministre de la défense,
Vu le code de la défense, notamment ses articles D. 4152-1 à D. 4152-10 ;
Vu l'arrêté du 21 avril 2005 portant création du centre interarmées de concepts, de doctrines et d'expérimentations ;
Vu l'arrêté du 4 mars 2009 portant organisation de la direction de l'enseignement militaire supérieur,
Arrête :
Article 2
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 4 mars 2009 > > Art. 2 > >
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1 modifié
Article 3
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 4 mars 2009 > > Art. 3 > >
1 version
1 modifié
Article 4
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 4 mars 2009 > > Art. 6 > >
1 version
1 modifié
Article 5
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 4 mars 2009 > > Art. 7 > >
1 version
1 modifié
Article 6
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 4 mars 2009 > > Sct. CHAPITRE IV : LE CENTRE DE DOCUMENTATION DE L'ECOLE MILITAIRE, Art. 10, Art. 11 > >
1 version
3 modifiés
Article 7
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 21 avril 2005 > > Art. 3 > >
1 version
1 modifié
Article 8
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 4 mars 2009 > > Art. 14, Art. 13, Art. 15, Art. 16 > >
1 version
3 modifiés
Article 9
A abrogé les dispositions suivantes :
> -Arrêté du 20 juillet 2006 > > Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6 > >
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7 abrogés
Article 10
Le chef d'état-major des armées et le délégué général pour l'armement sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait à Paris, le 15 octobre 2010.
Hervé Morin