Arrêté du 15 octobre 2010

Article 9

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Article 9

A abrogé les dispositions suivantes :

-Arrêté du 20 juillet 2006
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6

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Abrogation des règles sur l'enseignement militaire supérieur

Résumé. L'arrêté abroge plusieurs articles d'un arrêté de 2006 concernant l'organisation de l'enseignement militaire supérieur.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 20 juillet 2006Art. 1 → Version 2Arrêté du 20 juillet 2006Art. 2 → Version 2Arrêté du 20 juillet 2006Art. 3
-Arrêté du 20 juillet 2006
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6

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