Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abrogation des règles sur l'enseignement militaire supérieur
Résumé. L'arrêté abroge plusieurs articles d'un arrêté de 2006 concernant l'organisation de l'enseignement militaire supérieur.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 20 juillet 2006Art. 1 → Version 2Arrêté du 20 juillet 2006Art. 2 → Version 2Arrêté du 20 juillet 2006Art. 3
-Arrêté du 20 juillet 2006Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6