Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la composition du comité de direction
Résumé. Le comité de direction de l'enseignement militaire supérieur peut maintenant inclure des officiers généraux adjoints et des responsables de divisions.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 4 mars 2009Art. 1 : Rôle du directeur de l'enseignement militaire supérieur
→ Version 2
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- Arrêté du 4 mars 2009Art. 1