En vigueur depuis le 8 mai 2005 · Dernière version le 18 octobre 2010
Au titre de ses missions, il peut bénéficier des travaux de l'institut de recherche stratégique de l'Ecole militaire (IRSEM).
Arrêté du 21 avril 2005
Au titre de ses missions, il peut bénéficier des travaux de l'institut de recherche stratégique de l'Ecole militaire (IRSEM).
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
En vigueur depuis le 8 mai 2005 · Dernière version le 18 octobre 2010
Au titre de ses missions, il peut bénéficier des travaux de l'institut de recherche stratégique de l'Ecole militaire (IRSEM).
En vigueur depuis le lundi 18 octobre 2010
Modifié parArrêté du 15 octobre 2010art. 7 : Modification des travaux du centre d'études et de recherche
En vigueur du samedi 7 mars 2009 au dimanche 17 octobre 2010
En vigueur du dimanche 8 mai 2005 au vendredi 6 mars 2009
Modifié parArrêté du 4 mars 2009art. 14 (T) : Modification du nom d'un centre de recherche militaireArrêté du 4 mars 2009art. 13 (V) : Modification des attributions du CEREMS
Source : Légifrance