A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 4 mars 2009Sct. CHAPITRE IV : LE CENTRE DE DOCUMENTATION DE L'ECOLE MILITAIREArrêté du 4 mars 2009Art. 10 → Version 2Arrêté du 4 mars 2009Art. 11 → Version 2
- Arrêté du 4 mars 2009Sct. CHAPITRE IV : LE CENTRE DE DOCUMENTATION DE L'ECOLE MILITAIRE, Art. 10, Art. 11