Arrêté du 15 octobre 2010

Article 6

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 6

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 4 mars 2009

Sct. CHAPITRE IV : LE CENTRE DE DOCUMENTATION DE L'ECOLE MILITAIRE, Art. 10, Art. 11

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des missions du centre de documentation

Résumé. Le centre de documentation de l'École militaire change sa mission pour fournir un appui documentaire aux organismes de formation, de recherche et du ministère de la défense.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 4 mars 2009Sct. CHAPITRE IV : LE CENTRE DE DOCUMENTATION DE L'ECOLE MILITAIREArrêté du 4 mars 2009Art. 10 : Organisation des centres de recherche et documentation à l'École militaire
→ Version 2
Arrêté du 4 mars 2009Art. 11 : Rôle de la division de recherche et documentation
→ Version 2
- Arrêté du 4 mars 2009
Sct. CHAPITRE IV : LE CENTRE DE DOCUMENTATION DE L'ECOLE MILITAIRE, Art. 10, Art. 11

Historique des versions

Source : Légifrance