Arrêté du 4 mars 2009

Article 11

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Article 11

Ce centre a pour mission de fournir un appui documentaire aux organismes de formation et de recherche.

Cette mission s'exerce au profit des organismes du ministère de la défense ainsi que des autres organismes concourant à la réflexion stratégique et liés par convention signée par le directeur de l'enseignement militaire supérieur.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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En vigueur depuis le 7 mars 2009 · Dernière version le 18 octobre 2010

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Rôle du centre de documentation

Résumé. Le centre de documentation de l'Ecole militaire aide les écoles et les chercheurs à trouver des documents utiles.

Ce centre a pour mission de fournir un appui documentaire aux organismes de formation et de recherche.

Cette mission s'exerce au profit des organismes du ministère de la défense ainsi que des autres organismes concourant à la réflexion stratégique et liés par convention signée par le directeur de l'enseignement militaire supérieur.

Historique des versions

En vigueur du samedi 7 mars 2009 au dimanche 17 octobre 2010

Source : Légifrance