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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Réorganisation de la direction de l'enseignement militaire supérieur
Résumé. Le directeur de l'enseignement militaire supérieur voit sa direction réorganisée avec de nouvelles divisions et centres.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 4 mars 2009Art. 2 : Rôle du bureau « prospective, plans, pilotage »
→ Version 2
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- Arrêté du 4 mars 2009Art. 2