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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des rôles du directeur de l'enseignement militaire supérieur
Résumé. Le directeur de l'enseignement militaire supérieur est maintenant aussi le directeur du centre des hautes études militaires et est dirigé par un officier général.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 4 mars 2009Art. 3 : Organisation du Centre des Hautes Études Militaires
→ Version 2
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- Arrêté du 4 mars 2009Art. 3