Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Aborgations de plusieurs articles de décrets
Résumé. Cet article annule plusieurs articles de lois et règlements.
A abrogé les dispositions suivantes :
Décret n°2011-1026 du 26 août 2011Art. 1 → Version 1Décret n°2011-1026 du 26 août 2011Art. 2 → Version 1Décret n°2011-1026 du 26 août 2011Art. 3 → Version 1Décret n°2011-1026 du 26 août 2011Art. 4 → Version 1Décret n°2011-1026 du 26 août 2011Art. 5 → Version 1Décret n°2011-1026 du 26 août 2011Art. 6 → Version 1Décret n°2011-1026 du 26 août 2011Art. 7 → Version 1Décret n°2011-1026 du 26 août 2011Art. 8 → Version 1Décret n°2011-1026 du 26 août 2011Art. 9 → Version 1
- Décret n°2011-1026 du 26 août 2011Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 1er décembre 2009Art. 1 → Version 1Arrêté du 1er décembre 2009Art. 2 → Version 1Arrêté du 1er décembre 2009Art. 3 → Version 1Arrêté du 1er décembre 2009Art. 5 → Version 1
- Arrêté du 1er décembre 2009Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 5
A abrogé les dispositions suivantes :
Décret n°2012-44 du 13 janvier 2012Art. 1 → Version 1Décret n°2012-44 du 13 janvier 2012Art. 2 → Version 1Décret n°2012-44 du 13 janvier 2012Art. 3 → Version 1Décret n°2012-44 du 13 janvier 2012Art. 4 → Version 1Décret n°2012-44 du 13 janvier 2012Art. 5 → Version 1Décret n°2012-44 du 13 janvier 2012Art. 6 → Version 1
- Décret n°2012-44 du 13 janvier 2012Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6