Section parente

Décret n°2021-1879 du 28 décembre 2021

Section suivante

Chapitre IV

Dispositions relatives au cadre d'emplois des infirmiers de sapeurs-pompiers professionnels

30 — 38

JORF n°0303 du 30 décembre 2021

Chapitre III : Dispositions relatives au cadre d'emplois des cadres territoriaux de santé paramédicaux

Article 20

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions du décret n°2016-336 du 21 mars 2016

Résumé Cet article change des règles pour les cadres de santé.

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°2016-336 du 21 mars 2016 > > Art. 1 > >

1 version

1 modifié

Article 21

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions des articles 3 et 5 du décret n°2016-336

Résumé Les règles pour les cadres de santé paramédicaux des territoires sont mises à jour.

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°2016-336 du 21 mars 2016 > > Art. 3, Art. 5 > >

1 version

2 modifiés

Article 22

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de la formation des cadres territoriaux de santé paramédicaux

Résumé Cet article change les règles de formation pour devenir cadre supérieur de santé paramédical.

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°2016-336 du 21 mars 2016 > > Art. 7 > >

1 version

1 modifié

Article 23

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des articles 8, 9 et 11 du décret n°2016-336

Résumé Cet article met à jour les règles pour les cadres de santé paramédicaux.

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°2016-336 du 21 mars 2016 > > Art. 8, Art. 9, Art. 11 > >

1 version

3 modifiés

Article 24

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions du décret n°2016-336

Résumé Cet article met à jour les règles pour devenir cadre territorial de santé.

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°2016-336 du 21 mars 2016 > > Art. 17 > >

1 version

1 modifié

Article 25

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions relatives au cadre d'emplois des cadres territoriaux de santé paramédicaux

Résumé Un décret change une règle sur les cadres de santé.

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°2016-336 du 21 mars 2016 > > Art. 18 > >

1 version

1 modifié

Article 26

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions du décret n°2016-336

Résumé Cet article change des règles pour les cadres de santé paramédicaux.

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°2016-336 du 21 mars 2016 > > Art. 19 > >

1 version

1 modifié

Article 27

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions relatives au cadre d'emplois des cadres territoriaux de santé paramédicaux

Résumé Les règles pour les cadres de santé dans les territoires ont été changées.

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°2016-336 du 21 mars 2016 > > Art. 20 > >

1 version

1 modifié

Article 28

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Abrogation de dispositions spécifiques

Résumé Cet article annule deux articles d'un décret de 2016 sur les cadres de santé.

A abrogé les dispositions suivantes : > - Décret n°2016-336 du 21 mars 2016 > > Art. 21, Art. 22 > >

1 version

2 abrogés

Article 29

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions du décret n°2016-336

Résumé Cet article modifie des règles pour les cadres de santé territoriaux.

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°2016-336 du 21 mars 2016 > > Art. 23 > >

1 version

1 modifié