Décret n°2016-336 du 21 mars 2016

Article 18

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Article 18

La durée du temps passé dans chacun des échelons des grades est fixée ainsi qu'il suit :

GRADE ET ÉCHELON DURÉE DE L'ÉCHELON
Cadre supérieur de santé
8e échelon -
7e échelon 3 ans
6e échelon 3 ans
5e échelon 2 ans 6 mois
4e échelon 2 ans 6 mois
3e échelon 2 ans
2e échelon 2 ans
1er échelon 2 ans
Cadre de santé
11e échelon -
10e échelon 4 ans
9e échelon 4 ans
8e échelon 3 ans
7e échelon 3 ans
6e échelon 2 ans 6 mois
5e échelon 2 ans
4e échelon 2 ans
3e échelon 2 ans
2e échelon 2 ans
1er échelon 1 an 6 mois

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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En vigueur depuis le 1 avril 2016 · Dernière version le 1 janvier 2022

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Durée des échelons pour les cadres de santé

Résumé. Ce décret fixe la durée de chaque échelon pour les grades de cadre de santé et cadre supérieur de santé, variant entre 1 an et demi et 4 ans.

La durée du temps passé dans chacun des échelons des grades est fixée ainsi qu'il suit :

GRADE ET ÉCHELON DURÉE DE L'ÉCHELON
Cadre supérieur de santé
8e échelon -
7e échelon 3 ans
6e échelon 3 ans
5e échelon 2 ans 6 mois
4e échelon 2 ans 6 mois
3e échelon 2 ans
2e échelon 2 ans
1er échelon 2 ans
Cadre de santé
11e échelon -
10e échelon 4 ans
9e échelon 4 ans
8e échelon 3 ans
7e échelon 3 ans
6e échelon 2 ans 6 mois
5e échelon 2 ans
4e échelon 2 ans
3e échelon 2 ans
2e échelon 2 ans
1er échelon 1 an 6 mois

Historique des versions

En vigueur depuis le samedi 1 janvier 2022

Modifié parDécret n°2021-1879 du 28 décembre 2021art. 25 : Durées des échelons pour les cadres territoriaux de santé

En résumé. La durée des échelons pour les grades de cadre de santé a été modifiée, avec des ajustements allant jusqu'à une réduction d'un an pour certains échelons.

En vigueur du dimanche 15 mai 2016 au vendredi 31 décembre 2021

Modifié parDécret n°2016-598 du 12 mai 2016art. 14 : Suppression des durées minimales et maximales pour les échelons des cadres territoriaux de santé paramédicaux

En résumé. La durée de passage dans chaque échelon des grades est désormais fixée à une seule durée (suppression des durées minimales et maximales), avec des ajustements spécifiques pour certains échelons.

En vigueur du vendredi 1 avril 2016 au samedi 14 mai 2016

Source : Légifrance