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Décret n°2021-1879 du 28 décembre 2021

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Chapitre III

Dispositions relatives au cadre d'emplois des cadres territoriaux de santé paramédicaux

20 — 29

JORF n°0303 du 30 décembre 2021

Chapitre II : Dispositions relatives au cadre d'emplois des puéricultrices territoriales

Article 10

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions relatives au cadre d'emplois des puéricultrices territoriales

Résumé Des changements ont été fait sur les règles des emplois des puéricultrices territoriales.

A modifié les dispositions suivantes : > - DÉCRET n°2014-923 du 18 août 2014 > > Art. 1 > >

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1 modifié

Article 11

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions relatives aux puéricultrices territoriales

Résumé Cet article change les règles pour les puéricultrices territoriales.

A modifié les dispositions suivantes : > - DÉCRET n°2014-923 du 18 août 2014 > > Art. 3, Art. 5 > >

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2 modifiés

Article 12

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions du décret n°2014-923

Résumé Cela adapte les règles pour les puéricultrices territoriales.

A modifié les dispositions suivantes : > - DÉCRET n°2014-923 du 18 août 2014 > > Art. 7 > >

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1 modifié

Article 13

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions relatives aux puéricultrices territoriales

Résumé Des règles pour les puéricultrices territoriales ont été mises à jour.

A modifié les dispositions suivantes : > - DÉCRET n°2014-923 du 18 août 2014 > > Art. 8, Art. 9, Art. 11 > >

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3 modifiés

Article 14

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions du décret n°2014-923

Résumé Cet article modifie des règles spécifiques pour les puéricultrices territoriales.

A modifié les dispositions suivantes : > - DÉCRET n°2014-923 du 18 août 2014 > > Art. 17 > >

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1 modifié

Article 15

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification du décret n°2014-923 relatif aux puéricultrices territoriales

Résumé Certaines règles pour les puéricultrices territoriales ont été changées.

A modifié les dispositions suivantes : > - DÉCRET n°2014-923 du 18 août 2014 > > Art. 18 > >

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1 modifié

Article 16

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Abolition des articles 19 et 20 du décret n°2014-923

Résumé Les règles des articles 19 et 20 d'un ancien décret sur les puéricultrices sont supprimées.

A abrogé les dispositions suivantes : > - DÉCRET n°2014-923 du 18 août 2014 > > Art. 19, Art. 20 > >

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2 abrogés

Article 17

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions relatives aux puéricultrices territoriales

Résumé Les règles pour les puéricultrices territoriales ont été mises à jour.

A modifié les dispositions suivantes : > - DÉCRET n°2014-923 du 18 août 2014 > > Art. 21 > >

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1 modifié

Article 18

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification du cadre d'emplois des puéricultrices territoriales

Résumé Les règles pour devenir puéricultrice territoriale ont changé.

A modifié les dispositions suivantes : > - DÉCRET n°2014-923 du 18 août 2014 > > Art. 22 > >

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1 modifié

Article 19

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions relatives aux puéricultrices territoriales

Résumé Les règles pour les puéricultrices dans les collectivités locales ont été changées.

A modifié les dispositions suivantes : > - DÉCRET n°2014-923 du 18 août 2014 > > Art. 23 > >

1 version

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