Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des dispositions des articles 3 et 5 du décret n°2016-336
Résumé. Les règles pour les cadres de santé paramédicaux des territoires sont mises à jour.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2016-336 du 21 mars 2016Art. 3 → Version 2Décret n°2016-336 du 21 mars 2016Art. 5 → Version 2
- Décret n°2016-336 du 21 mars 2016Art. 3, Art. 5