Article 23
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des articles 8, 9 et 11 du décret n°2016-336
Résumé Cet article met à jour les règles pour les cadres de santé paramédicaux.
A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°2016-336 du 21 mars 2016 > > Art. 8, Art. 9, Art. 11 > >
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