Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des articles 8, 9 et 11 du décret n°2016-336
Résumé. Cet article met à jour les règles pour les cadres de santé paramédicaux.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2016-336 du 21 mars 2016Art. 8 → Version 3Décret n°2016-336 du 21 mars 2016Art. 9 → Version 3Décret n°2016-336 du 21 mars 2016Art. 11 → Version 2
- Décret n°2016-336 du 21 mars 2016Art. 8, Art. 9, Art. 11