Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abrogation de dispositions spécifiques
Résumé. Cet article annule deux articles d'un décret de 2016 sur les cadres de santé.
A abrogé les dispositions suivantes :
Décret n°2016-336 du 21 mars 2016Art. 21 → Version 2Décret n°2016-336 du 21 mars 2016Art. 22 → Version 2
- Décret n°2016-336 du 21 mars 2016Art. 21, Art. 22