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Décret n°2021-1879 du 28 décembre 2021

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Chapitre V

Dispositions relatives au cadre d'emplois des cadres de santé de sapeurs-pompiers professionnels

39 — 48

JORF n°0303 du 30 décembre 2021

Chapitre IV : Dispositions relatives au cadre d'emplois des infirmiers de sapeurs-pompiers professionnels

Article 30

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions du décret n°2016-1176

Résumé Il y a des nouvelles règles pour les infirmiers des sapeurs-pompiers.

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°2016-1176 du 30 août 2016 > > Art. 1 > >

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1 modifié

Article 31

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Modification des dispositions relatives aux infirmiers de sapeurs-pompiers professionnels

Résumé Des modifications ont été apportées aux règles pour les infirmiers des sapeurs-pompiers professionnels.

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°2016-1176 du 30 août 2016 > > Art. 5, Art. 8 > >

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2 modifiés

Article 32

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Modifications des dispositions relatives aux infirmiers de sapeurs-pompiers professionnels

Résumé Des règles pour les infirmiers des pompiers ont été modifiées.

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°2016-1176 du 30 août 2016 > > Art. 9, Art. 10, Art. 12 > >

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3 modifiés

Article 33

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Modification des dispositions relatives aux infirmiers de sapeurs-pompiers professionnels

Résumé Les règles pour les infirmiers de sapeurs-pompiers ont été changées.

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°2016-1176 du 30 août 2016 > > Art. 14 > >

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1 modifié

Article 34

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Modification des dispositions du décret n°2016-1176

Résumé Des changements ont été apportés à une règle concernant les infirmiers sapeurs-pompiers.

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°2016-1176 du 30 août 2016 > > Art. 15 > >

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1 modifié

Article 35

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Abrogation des articles 16 et 17 du décret 2016-1176

Résumé Les règles des articles 16 et 17 de 2016 ne sont plus valides.

A abrogé les dispositions suivantes : > - Décret n°2016-1176 du 30 août 2016 > > Art. 16, Art. 17 > >

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2 abrogés

Article 36

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Modification des dispositions relatives au cadre d'emplois des infirmiers de sapeurs-pompiers professionnels

Résumé Des règles pour les infirmiers des sapeurs-pompiers ont été modifiées en 2021.

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°2016-1176 du 30 août 2016 > > Art. 18 > >

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1 modifié

Article 37

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Modification des dispositions relatives aux infirmiers de sapeurs-pompiers professionnels

Résumé Cet article modifie les règles pour les infirmiers des pompiers professionnels.

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°2016-1176 du 30 août 2016 > > Art. 19 > >

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1 modifié

Article 38

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Modification du décret relatif aux infirmiers de sapeurs-pompiers professionnels

Résumé Le décret de 2021 change les règles de 2016 pour les infirmiers de sapeurs-pompiers.

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°2016-1176 du 30 août 2016 > > Art. 21 > >

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