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Décret n°2021-1879 du 28 décembre 2021

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Chapitre V

Décret n°2021-1879 du 28 décembre 2021

Chapitre IV : Dispositions relatives au cadre d'emplois des infirmiers de sapeurs-pompiers professionnels

Article 30

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions du décret n°2016-1176

Résumé. Il y a des nouvelles règles pour les infirmiers des sapeurs-pompiers.

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n°2016-1176 du 30 août 2016Art. 1 → Version 2
- Décret n°2016-1176 du 30 août 2016
Art. 1

1 version

1 modifié

Article 31

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions relatives aux infirmiers de sapeurs-pompiers professionnels

Résumé. Des modifications ont été apportées aux règles pour les infirmiers des sapeurs-pompiers professionnels.

A modifié les dispositions suivantes :

1 version

2 modifiés

Article 32

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modifications des dispositions relatives aux infirmiers de sapeurs-pompiers professionnels

Résumé. Des règles pour les infirmiers des pompiers ont été modifiées.

A modifié les dispositions suivantes :

1 version

3 modifiés

Article 33

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions relatives aux infirmiers de sapeurs-pompiers professionnels

Résumé. Les règles pour les infirmiers de sapeurs-pompiers ont été changées.

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n°2016-1176 du 30 août 2016Art. 14 → Version 3
- Décret n°2016-1176 du 30 août 2016
Art. 14

1 version

1 modifié

Article 34

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions du décret n°2016-1176

Résumé. Des changements ont été apportés à une règle concernant les infirmiers sapeurs-pompiers.

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n°2016-1176 du 30 août 2016Art. 15 → Version 3
- Décret n°2016-1176 du 30 août 2016
Art. 15

1 version

1 modifié

Article 35

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Abrogation des articles 16 et 17 du décret 2016-1176

Résumé. Les règles des articles 16 et 17 de 2016 ne sont plus valides.

A abrogé les dispositions suivantes :

1 version

2 abrogés

Article 36

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions relatives au cadre d'emplois des infirmiers de sapeurs-pompiers professionnels

Résumé. Des règles pour les infirmiers des sapeurs-pompiers ont été modifiées en 2021.

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n°2016-1176 du 30 août 2016Art. 18 → Version 3
- Décret n°2016-1176 du 30 août 2016
Art. 18

1 version

1 modifié

Article 37

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions relatives aux infirmiers de sapeurs-pompiers professionnels

Résumé. Cet article modifie les règles pour les infirmiers des pompiers professionnels.

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n°2016-1176 du 30 août 2016Art. 19 → Version 3
- Décret n°2016-1176 du 30 août 2016
Art. 19

1 version

1 modifié

Article 38

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification du décret relatif aux infirmiers de sapeurs-pompiers professionnels

Résumé. Le décret de 2021 change les règles de 2016 pour les infirmiers de sapeurs-pompiers.

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n°2016-1176 du 30 août 2016Art. 21 → Version 3
- Décret n°2016-1176 du 30 août 2016
Art. 21

1 version

1 modifié

En vigueur depuis le samedi 1 janvier 2022

Chapitre IV : Dispositions relatives au cadre d'emplois des infirmiers de sapeurs-pompiers professionnels
Article 30
Article 31
Article 32
Article 33
Article 34
Article 35
Article 36
Article 37
Article 38