Sont abrogés :
1° Le décret n° 89-442 du 28 juin 1989 relatif à l'université de technologie de Compiègne ;
2° Le décret n° 94-800 du 14 septembre 1994 relatif à l'université de technologie de Troyes ;
3° Le décret n° 99-24 du 14 janvier 1999 portant création de l'université de technologie de Belfort-Montbéliard.