A modifié les dispositions suivantes :
Code du travailSct. Section 2 : Travaux interdits et réglementés pour les jeunes âgés de quinze ans au moins et de moins de dix-huit ansCode du travailArt. D4153-15 → Version 1Code du travailSct. Sous-section 1 : Travaux portant atteinte à l'intégrité physique ou moraleCode du travailArt. D4153-16 → Version 2Code du travailSct. Sous-section 2 : Travaux exposant à des agents chimiques dangereuxCode du travailArt. D4153-17 → Version 2Code du travailArt. D4153-18 → Version 2Code du travailSct. Sous-section 3 : Travaux exposant à des agents biologiquesCode du travailArt. D4153-19 → Version 1Code du travailSct. Sous-section 4 : Travaux exposant aux vibrations mécaniquesCode du travailArt. D4153-20 → Version 1Code du travailSct. Sous-section 5 : Travaux exposant à des rayonnementsCode du travailArt. D4153-21 → Version 1Code du travailArt. D4153-22 → Version 1Code du travailSct. Sous-section 6 : Travaux en milieu hyperbareCode du travailArt. D4153-23 → Version 1Code du travailSct. Sous-section 7 : Travaux exposant à un risque d'origine électriqueCode du travailArt. D4153-24 → Version 1Code du travailSct. Sous-section 8 : Travaux comportant des risques d'effondrement et d'ensevelissementCode du travailArt. D4153-25 → Version 1Code du travailSct. Sous-section 9 : Conduite d'équipements de travail mobiles automoteurs et d'équipements de travail servant au levageCode du travailArt. D4153-26 → Version 1Code du travailArt. D4153-27 → Version 1Code du travailSct. Sous-section 10 : Travaux nécessitant l'utilisation d'équipements de travailCode du travailArt. D4153-28 → Version 1Code du travailArt. D4153-29 → Version 1Code du travailSct. Sous-section 11 : Travaux temporaires en hauteurCode du travailArt. D4153-30 → Version 1Code du travailArt. D4153-31 → Version 1Code du travailArt. D4153-32 → Version 1Code du travailSct. Sous-section 12 : Travaux avec des appareils sous pressionCode du travailArt. D4153-33 → Version 1Code du travailSct. Sous-section 13 : Travaux en milieu confinéCode du travailArt. D4153-34 → Version 1Code du travailSct. Sous-section 14 : Travaux au contact du verre ou du métal en fusionCode du travailArt. D4153-35 → Version 1Code du travailSct. Sous-section 15 : Travaux exposant à des températures extrêmesCode du travailArt. D4153-36 → Version 1Code du travailSct. Sous-section 16 : Travaux en contact d'animauxCode du travailArt. D4153-37 → Version 1
- Code du travailSct. Section 2 : Travaux interdits et réglementés pour les jeunes âgés de quinze ans au moins et de moins de dix-huit ans, Art. D4153-15, Sct. Sous-section 1 : Travaux portant atteinte à l'intégrité physique ou morale, Art. D4153-16, Sct. Sous-section 2 : Travaux exposant à des agents chimiques dangereux, Art. D4153-17, Art. D4153-18, Sct. Sous-section 3 : Travaux exposant à des agents biologiques, Art. D4153-19, Sct. Sous-section 4 : Travaux exposant aux vibrations mécaniques, Art. D4153-20, Sct. Sous-section 5 : Travaux exposant à des rayonnements, Art. D4153-21, Art. D4153-22, Sct. Sous-section 6 : Travaux en milieu hyperbare, Art. D4153-23, Sct. Sous-section 7 : Travaux exposant à un risque d'origine électrique, Art. D4153-24, Sct. Sous-section 8 : Travaux comportant des risques d'effondrement et d'ensevelissement, Art. D4153-25, Sct. Sous-section 9 : Conduite d'équipements de travail mobiles automoteurs et d'équipements de travail servant au levage, Art. D4153-26, Art. D4153-27, Sct. Sous-section 10 : Travaux nécessitant l'utilisation d'équipements de travail, Art. D4153-28, Art. D4153-29, Sct. Sous-section 11 : Travaux temporaires en hauteur, Art. D4153-30, Art. D4153-31, Art. D4153-32, Sct. Sous-section 12 : Travaux avec des appareils sous pression, Art. D4153-33, Sct. Sous-section 13 : Travaux en milieu confiné, Art. D4153-34, Sct. Sous-section 14 : Travaux au contact du verre ou du métal en fusion, Art. D4153-35, Sct. Sous-section 15 : Travaux exposant à des températures extrêmes, Art. D4153-36, Sct. Sous-section 16 : Travaux en contact d'animaux, Art. D4153-37