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Chapitre III

Jeunes travailleurs

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Sous-section 1

Travaux portant atteinte à l'intégrité physique ou morale

D4153-15 — D4153-16

Code du travail

Section 2 : Travaux interdits et réglementés pour les jeunes âgés de quinze ans au moins et de moins de dix-huit ans

Article D4153-15

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Travaux interdits et réglementés pour les jeunes de 15 à 18 ans

Résumé Les jeunes de 15 à 18 ans ne peuvent pas faire certains travaux, mais certains peuvent être autorisés sous conditions.

Les dispositions de la présente section définissent les travaux interdits aux jeunes âgés d'au moins quinze ans et de moins de dix-huit ans en application de l'article L. 4153-8 ainsi que, sous réserve des dispositions prévues à l'article D. 4153-21, les travaux interdits susceptibles de dérogation en application de l'article L. 4153-9.

2 versions

3 cités

Sous-section 1 : Travaux portant atteinte à l'intégrité physique ou morale

Sous-section 2 : Travaux exposant à des agents chimiques dangereux

Sous-section 3 : Travaux exposant à des agents biologiques

Sous-section 4 : Travaux exposant aux vibrations mécaniques

Sous-section 5 : Travaux exposant à des rayonnements

Sous-section 6 : Travaux en milieu hyperbare

Sous-section 7 : Travaux exposant à un risque d'origine électrique

Sous-section 8 : Travaux comportant des risques d'effondrement et d'ensevelissement

Sous-section 9 : Conduite d'équipements de travail mobiles automoteurs et d'équipements de travail servant au levage

Sous-section 10 : Travaux nécessitant l'utilisation d'équipements de travail

Sous-section 11 : Travaux temporaires en hauteur

Sous-section 12 : Travaux avec des appareils sous pression

Sous-section 13 : Travaux en milieu confiné

Sous-section 14 : Travaux au contact du verre ou du métal en fusion

Sous-section 15 : Travaux exposant à des températures extrêmes

Sous-section 16 : Travaux en contact d'animaux