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Travaux interdits et réglementés pour les jeunes âgés de quinze ans au moins et de moins de dix-huit ans

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Sous-section 6

Travaux en milieu hyperbare

D4153-23 — D4153-32

Code du travail

Sous-section 5 : Travaux exposant à des rayonnements

Article D4153-21

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Interdiction d'affecter les jeunes aux travaux exposant à des rayonnements ionisants

Résumé Les jeunes de moins de dix-huit ans ne peuvent pas travailler avec des rayonnements dangereux sauf exceptions.

I.-Il est interdit d'affecter les jeunes à des travaux les exposant aux rayonnements ionisants requérant un classement en catégorie A ou B au sens de l'article R. 4451-57.

II.-Pour les jeunes âgés d'au moins 16 ans, il peut être dérogé, à l'interdiction mentionnée au I dans les conditions et formes prévues à la section 3 du présent chapitre et sous réserve du respect des dispositions prévues au chapitre Ier du titre V du livre IV de la quatrième partie du code du travail.

Les jeunes concernés sont classés en catégorie B au sens de l'article R. 4451-57 et, en situation d'urgence radiologique, ne peuvent être affectés à l'un des groupes définis à l'article R. 4451-99.

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Article D4153-22

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Interdiction de l'exposition des jeunes aux rayonnements optiques artificiels

Résumé Les jeunes de 15 à 17 ans ne doivent pas travailler avec des rayonnements optiques artificiels dangereux.

I.-Il est interdit d'affecter les jeunes à des travaux susceptibles de les exposer à des rayonnements optiques artificiels et pour lesquels les résultats de l'évaluation des risques mettent en évidence la moindre possibilité de dépassement des valeurs limites d'exposition définies aux articles R. 4452-5 et R. 4452-6.

II.-Il peut être dérogé à l'interdiction mentionnée au I dans les conditions et formes prévues à la section 3 du présent chapitre.

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Article D4153-29

Il est interdit de laisser les jeunes travailleurs âgés de moins de dix-huit ans :
1° Accéder à toute zone d'un établissement ou chantier où ils pourraient entrer en contact avec des conducteurs nus sous tensions, excepté s'il s'agit d'installations à très basse tension, au sens et sous réserve des dispositions générales relatives à la protection des travailleurs dans les établissements qui mettent en œuvre des courants électriques ;
2° Accéder à des postes de production, de distribution et de transformation de basse et haute tension ;
3° Procéder à toute manœuvre d'appareils généraux de production ou d'alimentation d'un atelier ou d'un ensemble de machines ou d'appareils électriques, quelle que soit la catégorie de la tension mise en œuvre ;
4° Exécuter tous travaux de surveillance ou d'entretien intéressant des installations électriques dans lesquelles la tension dépasse 600 volts en courant continu et 250 volts en courant alternatif.

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Article R4153-22-1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Interdiction des travaux exposant les jeunes à des champs électromagnétiques

Résumé Les jeunes de moins de 18 ans ne doivent pas travailler dans des zones avec des champs électromagnétiques dangereux.

Il est interdit d'affecter les jeunes travailleurs de moins de dix-huit ans à des travaux les exposant à des champs électromagnétiques pour lesquels les résultats de l'évaluation des risques mettent en évidence la possibilité de dépasser les valeurs limites d'exposition définies à l'article R. 4453-3.

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