Créé le 1 mars 2012
Dans toutes les dispositions réglementaires où elles figurent, les références au Groupe des écoles des télécommunications et à l'Institut Télécom sont remplacées par une référence à l'Institut Mines-Télécom.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n° 2009-1136 du 21 septembre 2009Art. 10Arrêté du 30 décembre 1996Art. 1 → Version 2Arrêté du 15 février 2008Art. 1 → Version 2Code de la propriété intellectuelleArt. Annexe art. R611-14-1 → Version 11
-Décret n° 2009-1136 du 21 septembre 2009Art. 10
-Arrêté du 30 décembre 1996Art. 1
-Arrêté du 15 février 2008Art. 1
-Code de la propriété intellectuelleArt. Annexe art. R611-14-1
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 30 décembre 1996Art. 1 → Version 2Arrêté du 31 décembre 1996Art. 7 → Version 3Arrêté du 31 décembre 1996Art. 1 → Version 2Arrêté du 31 décembre 1996Art. 7 → Version 3Arrêté du 20 mai 1997Art. 1 → Version 2Arrêté du 20 mai 1997Art. 1 → Version 2Arrêté du 20 mai 1997Art. 1 → Version 2Arrêté du 20 mai 1997Art. 1 → Version 2Arrêté du 12 février 2002Art. Annexe → Version 4Arrêté du 26 février 2003Art. 2 → Version 2Arrêté du 26 février 2003Art. 1 → Version 2Arrêté du 21 juillet 2008Art. 1 → Version 2Arrêté du 21 juillet 2008Art. 6 → Version 3Arrêté du 16 janvier 2009Art. 3 → Version 4Arrêté du 30 août 2011Art. 1 → Version 2Arrêté du 28 septembre 2011Art. nullArrêté du 18 octobre 2011Art. 1 → Version 2Arrêté du 18 octobre 2011Art. 2 → Version 2Décret n° 96-858 du 2 octobre 1996Art. ANNEXE → Version 3Décret n° 2002-586 du 25 avril 2002Art. 2 → Version 2Décret n° 2002-586 du 25 avril 2002Art. 4 → Version 3Décret n° 2002-586 du 25 avril 2002Art. Annexe → Version 4Décret n° 2007-378 du 21 mars 2007Art. ANNEXE → Version 3Décret n° 2007-381 du 21 mars 2007Art. ANNEXE → Version 3Décret n° 2009-64 du 16 janvier 2009Art. 2 → Version 2Décret n° 2009-1096 du 4 septembre 2009Art. 2 → Version 2Décret n° 2010-1743 du 30 décembre 2010Art. Annexe 1 → Version 2
-Arrêté du 30 décembre 1996Art. 1
-Arrêté du 31 décembre 1996Art. 7
-Arrêté du 31 décembre 1996Art. 1, Art. 7
-Arrêté du 20 mai 1997Art. 1
-Arrêté du 20 mai 1997Art. 1
-Arrêté du 20 mai 1997Art. 1
-Arrêté du 20 mai 1997Art. 1
-Arrêté du 12 février 2002Art. Annexe
-Arrêté du 26 février 2003Art. 2, Art. 1
-Arrêté du 21 juillet 2008Art. 1, Art. 6
-Arrêté du 16 janvier 2009Art. 3
-Arrêté du 30 août 2011Art. 1
-Arrêté du 28 septembre 2011Art. null
-Arrêté du 18 octobre 2011Art. 1, Art. 2
-Décret n° 96-858 du 2 octobre 1996Art. ANNEXE
-Décret n° 2002-586 du 25 avril 2002Art. 2, Art. 4, Art. Annexe
-Décret n° 2007-378 du 21 mars 2007Art. ANNEXE
-Décret n° 2007-381 du 21 mars 2007Art. ANNEXE
-Décret n° 2009-64 du 16 janvier 2009Art. 2
-Décret n° 2009-1096 du 4 septembre 2009Art. 2
-Décret n° 2010-1743 du 30 décembre 2010Art. Annexe 1