Créé le 29 mai 1997 · En vigueur du 1 mars 2012 au 11 janvier 2013
Le comité de la recherche de Télécom ParisTech comprend :
1. Un membre de droit :
-le directeur de l'école, président.
2. Au plus vingt-six membres nommés, dont :
-au plus douze représentants de la direction et des services de recherche de l'école, désignés par le directeur de l'école ;
-un représentant du directeur de Télécom Bretagne ;
-un représentant du directeur de Télécom et Management SudParis ;
-au plus douze personnalités qualifiées, désignées par le président du conseil d'école, sur proposition du directeur de l'école.
3. Neuf membres élus, dont :
Six représentants des personnels enseignants-chercheurs, dont :
-deux représentants des professeurs et directeurs d'études ;
-trois représentants des maîtres de conférences et ingénieurs d'études ;
-un représentant des chargés d'enseignement-recherche ;
Trois représentants des élèves chercheurs.
Les modalités d'élection des représentants des enseignants et des élèves au comité de la recherche sont fixées par le règlement intérieur de l'école.
A titre transitoire, tant que le règlement intérieur n'a pas fait l'objet d'une délibération en conseil d'école, ces modalités sont fixées par instruction de l'administrateur général de l'Institut Mines-Télécom.