Arrêté du 20 mai 1997

Article 1

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Article 1

Le comité de la recherche de Télécom Bretagne comprend :

1. Un membre de droit :

-le directeur de Télécom Bretagne, président.

2. Au plus vingt-six membres nommés, dont :

-au plus douze représentants de la direction et des services de recherche de Télécom Bretagne, désignés par le directeur de Télécom Bretagne ;

-un représentant du directeur de Télécom ParisTech ;

-un représentant du directeur de Télécom et Management SudParis ;

-au plus douze personnalités qualifiées, désignées par le président du conseil de Télécom Bretagne, sur proposition du directeur.

3. Neuf membres élus, dont :

Six représentants des personnels enseignants-chercheurs, dont :

-deux représentants des professeurs et directeurs d'études ;

-trois représentants des maîtres de conférences et ingénieurs d'études ;

-un représentant des chargés d'enseignement-recherche ;

Trois représentants des élèves chercheurs.

Les modalités d'élection des représentants des enseignants et des élèves au comité de la recherche sont fixées par le règlement intérieur de Télécom Bretagne.

A titre transitoire, tant que le règlement intérieur n'a pas fait l'objet d'une délibération en conseil d'école, ces modalités sont fixées par instruction de l'administrateur général de l'Institut Mines-Télécom.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé12 janvier 2013

Créé le 29 mai 1997 · Abrogé le 12 janvier 2013

Le comité de la recherche de Télécom Bretagne comprend :

1. Un membre de droit :

-le directeur de Télécom Bretagne, président.

2. Au plus vingt-six membres nommés, dont :

-au plus douze représentants de la direction et des services de recherche de Télécom Bretagne, désignés par le directeur de Télécom Bretagne ;

-un représentant du directeur de Télécom ParisTech ;

-un représentant du directeur de Télécom et Management SudParis ;

-au plus douze personnalités qualifiées, désignées par le président du conseil de Télécom Bretagne, sur proposition du directeur.

3. Neuf membres élus, dont :

Six représentants des personnels enseignants-chercheurs, dont :

-deux représentants des professeurs et directeurs d'études ;

-trois représentants des maîtres de conférences et ingénieurs d'études ;

-un représentant des chargés d'enseignement-recherche ;

Trois représentants des élèves chercheurs.

Les modalités d'élection des représentants des enseignants et des élèves au comité de la recherche sont fixées par le règlement intérieur de Télécom Bretagne.

A titre transitoire, tant que le règlement intérieur n'a pas fait l'objet d'une délibération en conseil d'école, ces modalités sont fixées par instruction de l'administrateur général de l'Institut Mines-Télécom.

Historique des versions

Abrogé depuis le samedi 12 janvier 2013

En vigueur du mercredi 23 septembre 2009 au mercredi 29 février 2012

En vigueur du jeudi 29 mai 1997 au mardi 22 septembre 2009

Source : Légifrance