Créé le 29 mai 1997 · En vigueur du 1 mars 2012 au 11 janvier 2013
Le comité de l'enseignement de Télécom Bretagne comprend vingt-quatre membres :
1. Un membre de droit :
Le directeur de l'école, président.
2. Dix membres nommés, dont :
Cinq représentants de la direction et des services d'enseignement de l'école, désignés par le directeur de l'école ;
Trois personnalités qualifiées, désignées par le président du conseil d'école, sur proposition du directeur de l'école ;
Deux représentants des anciens élèves, désignés par le président du conseil d'école sur proposition du président de l'association des anciens élèves.
3. Quatorze membres élus, dont :
Sept représentants des personnels, dont :
-deux représentants des professeurs et directeurs d'études ;
-deux représentants des maîtres de conférences et ingénieurs d'études ;
-deux représentants des chargés d'enseignement et chargés d'enseignement-recherche ;
-un représentant des autres personnels.
Sept représentants des élèves, dont :
-un représentant des élèves ingénieurs de première année ;
-deux représentants des élèves ingénieurs de deuxième année ;
-deux représentants des élèves ingénieurs de troisième année ;
-un représentant des élèves des filières promotionnelles ;
-un représentant des élèves en mastère.
Les modalités d'élection des représentants des enseignants et des élèves au comité de l'enseignement sont fixées par le règlement intérieur de l'école.
A titre transitoire, tant que le règlement intérieur n'a pas fait l'objet d'une délibération en conseil d'école, ces modalités sont fixées par instruction de l'administrateur général de l'Institut Mines-Télécom.