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TITRE II : ECHELONNEMENT INDICIAIRE APPLICABLE A CERTAINS EMPLOIS DU MINISTERE DE LA DEFENSE

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Décret n°2010-309 du 22 mars 2010

Article 13

A abrogé les dispositions suivantes :

Décret n°2008-686 du 8 juillet 2008Art. 1 → Version 1Décret n°2008-686 du 8 juillet 2008Art. 2 → Version 1Décret n°2008-686 du 8 juillet 2008Art. 3 → Version 1Décret n°2008-1315 du 12 décembre 2008Art. 1 → Version 1Décret n°2008-1315 du 12 décembre 2008Art. 3 → Version 1Décret n°2009-678 du 11 juin 2009Art. 1 → Version 1Décret n°2009-678 du 11 juin 2009Art. 2 → Version 1Arrêté du 2 février 1999Art. 1 → Version 1Arrêté du 2 février 1999Art. 2 → Version 1Arrêté du 2 février 1999Art. 3 → Version 1Arrêté du 29 octobre 2004Art. 1 → Version 1Arrêté du 29 octobre 2004Art. 2 → Version 1Arrêté du 29 octobre 2004Art. 3 → Version 1Arrêté du 7 septembre 2005Art. 1 → Version 1Arrêté du 7 septembre 2005Art. 2 → Version 1Arrêté du 7 septembre 2005Art. 3 → Version 1Arrêté du 19 décembre 2005Art. 1 → Version 1Arrêté du 19 décembre 2005Art. 2 → Version 1Arrêté du 19 décembre 2005Art. 3 → Version 1
- Décret n°2008-686 du 8 juillet 2008
Art. 1, Art. 2, Art. 3
- Décret n°2008-1315 du 12 décembre 2008
Art. 1, Art. 3
- Décret n°2009-678 du 11 juin 2009
Art. 1, Art. 2
- Arrêté du 2 février 1999
Art. 1, Art. 2, Art. 3
- Arrêté du 29 octobre 2004
Art. 1, Art. 2, Art. 3
- Arrêté du 7 septembre 2005
Art. 1, Art. 2, Art. 3
- Arrêté du 19 décembre 2005
Art. 1, Art. 2, Art. 3
- arrêté du 5 mars 1985 fixant l'échelonnement indiciaire de l'emploi de directeur général de l'enseignement et de la recherche de l'ESM de Saint-Cyr et des autres écoles de Coëtquidan ;

Effets de cet article

abroge

abroge  Arrêté du 2 février 1999 (Ab)abroge  Arrêté du 2 février 1999art. 2 (Ab)abroge  Arrêté du 2 février 1999art. 1 (Ab)abroge  Arrêté du 2 février 1999art. 3 (Ab)abroge  Arrêté du 29 octobre 2004 (Ab)abroge  Arrêté du 29 octobre 2004art. 2 (Ab)abroge  Arrêté du 29 octobre 2004art. 3 (Ab)abroge  Arrêté du 29 octobre 2004art. 1 (Ab)abroge  Arrêté du 7 septembre 2005 (Ab)abroge  Arrêté du 7 septembre 2005art. 3 (Ab)abroge  Arrêté du 7 septembre 2005art. 2 (Ab)abroge  Arrêté du 7 septembre 2005art. 1 (Ab)abroge  Arrêté du 19 décembre 2005 (Ab)abroge  Arrêté du 19 décembre 2005art. 3 (Ab)abroge  Arrêté du 19 décembre 2005art. 2 (Ab)abroge  Arrêté du 19 décembre 2005art. 1 (Ab)abroge  Décret n°2008-686 du 8 juillet 2008 (Ab)abroge  Décret n°2008-686 du 8 juillet 2008art. 1 (Ab)abroge  Décret n°2008-686 du 8 juillet 2008art. 2 (Ab)abroge  Décret n°2008-686 du 8 juillet 2008art. 3 (Ab)abroge  Décret n°2008-1315 du 12 décembre 2008 (Ab)abroge  Décret n°2008-1315 du 12 décembre 2008art. 3 (Ab)abroge  Décret n°2008-1315 du 12 décembre 2008art. 1 (Ab)abroge  Décret n°2009-678 du 11 juin 2009 (Ab)abroge  Décret n°2009-678 du 11 juin 2009art. 2 (Ab)abroge  Décret n°2009-678 du 11 juin 2009art. 1 (Ab)

Historique des versions

A abrogé les dispositions suivantes :

- Décret n°2008-686 du 8 juillet 2008
Art. 1, Art. 2, Art. 3
- Décret n°2008-1315 du 12 décembre 2008
Art. 1, Art. 3
- Décret n°2009-678 du 11 juin 2009
Art. 1, Art. 2
- Arrêté du 2 février 1999
Art. 1, Art. 2, Art. 3
- Arrêté du 29 octobre 2004
Art. 1, Art. 2, Art. 3
- Arrêté du 7 septembre 2005
Art. 1, Art. 2, Art. 3
- Arrêté du 19 décembre 2005
Art. 1, Art. 2, Art. 3
- arrêté du 5 mars 1985 fixant l'échelonnement indiciaire de l'emploi de directeur général de l'enseignement et de la recherche de l'ESM de Saint-Cyr et des autres écoles de Coëtquidan ;