Ce texte est une simplification générée par une IA. Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Indices de rémunération du secrétaire général pour l'administration
Résumé. Un décret fixe les indices de rémunération pour le secrétaire général de l'administration du ministère de la Défense.
L'échelonnement indiciaire applicable au secrétaire général pour l'administration, dont les attributions sont fixées au chapitre II du décret du 15 juillet 2009 susvisé, est fixé ainsi qu'il suit :
Ce texte est une simplification générée par une IA. Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Échelonnement indiciaire du délégué général pour l'armement
Résumé. Le décret fixe les indices de rémunération pour le délégué général pour l'armement, avec deux échelons (HEG et HEF).
L'échelonnement indiciaire applicable au délégué général pour l'armement, dont les attributions sont fixées au chapitre Ier du décret du 15 juillet 2009 susvisé, est fixé ainsi qu'il suit :
En vigueur depuis le 25 mars 2010 · Dernière version le 1 janvier 2018
Ce texte est une simplification générée par une IA. Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Échelonnement indiciaire des conseillers d'administration de la défense
Résumé. Le décret fixe les indices bruts des conseillers d'administration de la défense pour les années 2017 et 2019.
L'échelonnement indiciaire applicable aux conseillers d'administration de la défense régis par le décret du 12 décembre 2008 susvisé est fixé ainsi qu'il suit :
En vigueur depuis le 1 septembre 2014 · Dernière version le 1 janvier 2018
Ce texte est une simplification générée par une IA. Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Échelonnement indiciaire des conseillers techniques de la défense
Résumé. Le décret fixe les indices de rémunération des conseillers techniques de la défense pour les années 2017 et 2019.
L'échelonnement indiciaire applicable aux conseillers techniques de la défense régis par le décret n° 2014-970 du 22 août 2014 (Devenir conseiller technique de la défense)Devenir conseiller technique de la défenseCe décret explique comment devenir et évoluer dans le métier de conseiller technique de la défense, en précisant les conditions d'accès, les durées de service et les règles de nomination. relatif au statut d'emploi de conseiller technique de la défense est fixé ainsi qu'il suit :
En vigueur depuis le 25 mars 2010 · Dernière version le 1 janvier 2018
Ce texte est une simplification générée par une IA. Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Indices de rémunération pour un poste militaire
Résumé. Le décret fixe les indices de rémunération pour le directeur général de l'enseignement et de la recherche des écoles militaires, avec des augmentations prévues en 2017 et 2019.
L'échelonnement indiciaire applicable à l'emploi de directeur général de l'enseignement et de la recherche de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr et des autres écoles de Coëtquidan régi par le décret du 7 mars 1985 susvisé est fixé ainsi qu'il suit :
Echelons
A compter du 1er janvier 2017
A compter du 1er janvier 2019
Indice brut
Indice brut
Directeur général de l'enseignement et de la recherche de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr et des autres écoles de Coëtquidan
Ce texte est une simplification générée par une IA. Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Échelonnement indiciaire des conseillers pour l'action sociale de la défense
Résumé. Le décret fixe les indices bruts des échelons pour les conseillers pour l'action sociale de la défense.
L'échelonnement indiciaire applicable aux conseillers pour l'action sociale de la défense régis par le décret du 11 juin 2009 susvisé est fixé ainsi qu'il suit :
- arrêté du 5 mars 1985 fixant l'échelonnement indiciaire de l'emploi de directeur général de l'enseignement et de la recherche de l'ESM de Saint-Cyr et des autres écoles de Coëtquidan ;
Ce texte est une simplification générée par une IA. Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Exécution d'un décret sur les échelons indiciaires dans la défense
Résumé. Ce décret charge les ministres du budget et de la défense de l'appliquer, mettant fin à d'anciennes règles.
Le ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat et le ministre de la défense sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.