Créé le 5 octobre 2009 · Abrogé le 1 décembre 2011
Est homologué le cahier des charges annexé au présent décret de l'appellation d'origine contrôlée suivante :
― " Charlemagne ".
Décret n°2009-1175 du 2 octobre 2009
Est homologué le cahier des charges annexé au présent décret de l'appellation d'origine contrôlée suivante :
― " Charlemagne ".
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Créé le 5 octobre 2009 · Abrogé le 1 décembre 2011
Est homologué le cahier des charges annexé au présent décret de l'appellation d'origine contrôlée suivante :
― " Charlemagne ".
Cité par
Abrogé depuis le jeudi 1 décembre 2011
En vigueur du jeudi 17 novembre 2011 au vendredi 18 novembre 2011
Modifié parDécret n°2011-1534 du 14 novembre 2011art. 2 : Suppression de l'appellation d'origine contrôlée RichebourgDécret n°2011-1535 du 14 novembre 2011art. 2 : Suppression de l'appellation Volnay
En vigueur du mercredi 9 novembre 2011 au mercredi 9 novembre 2011
En vigueur du dimanche 6 novembre 2011 au mardi 8 novembre 2011
Modifié parDécret n°2011-1442 du 3 novembre 2011art. 2 : Modification des cahiers des charges des appellations Latricières-Chambertin et Ruchottes-ChambertinDécret n°2011-1443 du 3 novembre 2011art. 2 : Modification des cahiers des charges de Latricières-Chambertin et Ruchottes-Chambertin
En vigueur du dimanche 30 octobre 2011 au samedi 5 novembre 2011
Modifié parDécret n°2011-1390 du 26 octobre 2011art. 2 : Modification des appellations d'origine contrôlée pour les vins de BourgogneDécret n°2011-1392 du 26 octobre 2011art. 2 : Modification des cahiers des charges des vins de Gevrey-ChambertinDécret n°2011-1393 du 26 octobre 2011art. 2 : Modification des cahiers des charges des appellations d'origine contrôléeDécret n°2011-1394 du 26 octobre 2011art. 2 : Modification des cahiers des charges de quatre appellations viticolesDécret n°2011-1395 du 26 octobre 2011art. 2 : Modification des cahiers des charges de vins AOCDécret n°2011-1396 du 26 octobre 2011art. 2 : Modification des cahiers des charges de Richebourg et La Grande RueDécret n°2011-1397 du 26 octobre 2011art. 2 : Modification des cahiers des charges de Richebourg et La Grande RueDécret n°2011-1402 du 26 octobre 2011art. 2 : Abrogation du cahier des charges de l'appellation Saint-Romain
En vigueur du samedi 29 octobre 2011 au samedi 29 octobre 2011
Modifié parDécret n°2011-1380 du 25 octobre 2011art. 2 : Modification des règles pour l'appellation CortonDécret n°2011-1382 du 25 octobre 2011art. 2 : Modification des cahiers des charges des AOC viticolesDécret n°2011-1383 du 25 octobre 2011art. 2 : Modification des cahiers des charges de plusieurs AOC
En vigueur du jeudi 27 octobre 2011 au vendredi 28 octobre 2011
Modifié parDécret n°2011-1346 du 24 octobre 2011art. 2 : Modification des cahiers des charges pour Richebourg et La Grande RueDécret n°2011-1349 du 24 octobre 2011art. 2 : Modification des cahiers des charges de Richebourg et La Grande Rue
En vigueur du lundi 5 octobre 2009 au vendredi 14 octobre 2011
Source : Légifrance
Art. 2
Décret n°2011-1688 du 28 novembre 2011
Suppression du cahier des charges de l'appellation Vosne-Romanée
Décret n°2011-1561 du 15 novembre 2011 · art. 2
Modification des règles d'appellation pour les vins
Décret n°2011-1584 du 17 novembre 2011 · art. 2
Modification des cahiers des charges des appellations viticoles
Décret n°2011-1297 · art. 2
Modification des cahiers des charges des AOC
Décret n°2011-1298 du 12 octobre 2011 · art. 2
Modification des cahiers des charges pour Richebourg et La Grande Rue
Décret n°2011-1346 du 24 octobre 2011 · art. 2
Modification des cahiers des charges de Richebourg et La Grande Rue
Décret n°2011-1349 du 24 octobre 2011 · art. 2
Modification des règles pour l'appellation Corton
Décret n°2011-1380 du 25 octobre 2011 · art. 2
Modification des cahiers des charges des AOC viticoles
Décret n°2011-1382 du 25 octobre 2011 · art. 2
Modification des cahiers des charges de plusieurs AOC
Décret n°2011-1383 du 25 octobre 2011 · art. 2
Modification des appellations d'origine contrôlée pour les vins de Bourgogne
Décret n°2011-1390 du 26 octobre 2011 · art. 2
Modification des cahiers des charges des vins de Gevrey-Chambertin
Décret n°2011-1392 du 26 octobre 2011 · art. 2
Modification des cahiers des charges des appellations d'origine contrôlée
Décret n°2011-1393 du 26 octobre 2011 · art. 2
Modification des cahiers des charges de quatre appellations viticoles
Décret n°2011-1394 du 26 octobre 2011 · art. 2
Modification des cahiers des charges de vins AOC
Décret n°2011-1395 du 26 octobre 2011 · art. 2
Modification des cahiers des charges de Richebourg et La Grande Rue
Décret n°2011-1396 du 26 octobre 2011 · art. 2
Modification des cahiers des charges de Richebourg et La Grande Rue
Décret n°2011-1397 du 26 octobre 2011 · art. 2
Abrogation du cahier des charges de l'appellation Saint-Romain
Décret n°2011-1402 du 26 octobre 2011 · art. 2
Modification des cahiers des charges des appellations Latricières-Chambertin et Ruchottes-Chambertin
Décret n°2011-1442 du 3 novembre 2011 · art. 2
Modification des cahiers des charges de Latricières-Chambertin et Ruchottes-Chambertin
Décret n°2011-1443 du 3 novembre 2011 · art. 2
Modification des règles de l'appellation Ruchottes-Chambertin
Décret n°2011-1452 du 4 novembre 2011 · art. 2
Modification des appellations d'origine contrôlée pour les vins
Décret n°2011-1464 du 7 novembre 2011 · art. 2
Modification des appellations d'origine contrôlée
Décret n°2011-1465 du 7 novembre 2011 · art. 2
Suppression de l'appellation d'origine contrôlée Richebourg
Décret n°2011-1534 du 14 novembre 2011 · art. 2
Suppression des règles sur les AOC de vins bourguignons
Décret n°2011-1688 du 28 novembre 2011 · art. 2