Abrogé1 décembre 2011
Créé le 5 octobre 2009 · En vigueur du 19 novembre 2011 au 30 novembre 2011
Est homologué le cahier des charges annexé au présent décret de l'appellation d'origine contrôlée suivante :
― " Charlemagne ".
Décret n°2009-1175 du 2 octobre 2009
Article 1
Historique des versions
Abrogé depuis le jeudi 1 décembre 2011
En vigueur du samedi 19 novembre 2011 au mercredi 30 novembre 2011
Modifié parDécret n°2011-1561 du 15 novembre 2011art. 2Décret n°2011-1584 du 17 novembre 2011art. 2
Est homologué le cahier des charges annexé au présent décret de l'appellation d'origine contrôlée suivante :
― " Charlemagne " ⏺
⏺
⏺.
En vigueur du jeudi 17 novembre 2011 au vendredi 18 novembre 2011
Modifié parDécret n°2011-1534 du 14 novembre 2011art. 2Décret n°2011-1535 du 14 novembre 2011art. 2
Sont homologués les cahiers des charges annexés au présent décret…
― " Charlemagne " ;…
― " Côte de Beaune-Villages " ;…
⏺
⏺
\- "Vosne-Romanée".…
En vigueur du jeudi 10 novembre 2011 au mercredi 16 novembre 2011
Modifié parDécret n°2011-1464 du 7 novembre 2011art. 2Décret n°2011-1465 du 7 novembre 2011art. 2
Sont homologués les cahiers des charges annexés au présent décret…
― " Charlemagne " ;…
― " Côte de Beaune-Villages " ;…
― " ⏺
⏺ Richebourg ";
― " Volnay ";
\- "Vosne-Romanée".…
En vigueur du mercredi 9 novembre 2011 au mercredi 9 novembre 2011
Modifié parDécret n°2011-1452 du 4 novembre 2011art. 2
Sont homologués les cahiers des charges annexés au présent décret…
― " Charlemagne " ;…
― " Côte de Beaune-Villages " ;…
― " ⏺ Ruchottes-Chambertin " ;
― " Richebourg ", " La Grande Rue " ;…
― " Volnay " ;…
\- "Vosne-Romanée".…
En vigueur du dimanche 6 novembre 2011 au mardi 8 novembre 2011
Modifié parDécret n°2011-1442 du 3 novembre 2011art. 2Décret n°2011-1443 du 3 novembre 2011art. 2
Sont homologués les cahiers des charges annexés au présent décret…
― " Charlemagne " ;…
― " Côte de Beaune-Villages " ;…
― " ⏺ Latricières-Chambertin " et " Ruchottes-Chambertin " ;
― " Richebourg ", " La Grande Rue " ;…
― " Volnay " ;…
\- "Vosne-Romanée".…
En vigueur du dimanche 30 octobre 2011 au samedi 5 novembre 2011
Modifié parDécret n°2011-1390 du 26 octobre 2011art. 2Décret n°2011-1392 du 26 octobre 2011art. 2Décret n°2011-1393 du 26 octobre 2011art. 2Décret n°2011-1394 du 26 octobre 2011art. 2Décret n°2011-1395 du 26 octobre 2011art. 2Décret n°2011-1396 du 26 octobre 2011art. 2Décret n°2011-1397 du 26 octobre 2011art. 2Décret n°2011-1402 du 26 octobre 2011art. 2
Sont homologués les cahiers des charges annexés au présent décret…
― " ⏺ Charlemagne " ;
― " Côte de Beaune-Villages " ;…
― " ⏺ Charmes-Chambertin ", " Griotte-Chambertin ", " Latricières-Chambertin "et " Ruchottes-Chambertin " ;
― " ⏺ Richebourg ", " La Grande Rue " ;
― " ⏺
⏺ Volnay " ;
\- "Vosne-Romanée".…
En vigueur du samedi 29 octobre 2011 au samedi 29 octobre 2011
Modifié parDécret n°2011-1380 du 25 octobre 2011art. 2Décret n°2011-1382 du 25 octobre 2011art. 2Décret n°2011-1383 du 25 octobre 2011art. 2
Sont homologués les cahiers des charges annexés au présent décret…
― " Corton⏺ "⏺ et " Charlemagne " ;
― " Côte de Beaune-Villages " ;
― " Chambertin ", " Chambertin-Clos de Bèze ", " Chapelle-Chambertin ", " Charmes-Chambertin ", " Griotte-Chambertin ", " Latricières-Chambertin ", " Mazis-Chambertin " et " Ruchottes-Chambertin " ;
― "La Romanée ", " La Tâche ", " Richebourg ", " La Grande Rue⏺ "⏺ ;
― " Saint-Romain " ;
― " Volnay " ;
\- "Vosne-Romanée".…
En vigueur du jeudi 27 octobre 2011 au vendredi 28 octobre 2011
Modifié parDécret n°2011-1346 du 24 octobre 2011art. 2Décret n°2011-1349 du 24 octobre 2011art. 2
Sont homologués les cahiers des charges annexés au présent décret…
― "Corton", "Corton-Charlemagne" et "Charlemagne" ;…
― "Côte de Beaune-Villages" ;…
― "Chambertin", "Chambertin-Clos de Bèze", "Chapelle-Chambertin", "Charmes-Chambertin", "Griotte-Chambertin", "Latricières-Chambertin", "Mazis-Chambertin"…
― "Romanée-⏺Conti", "La Romanée", "La Tâche", "Richebourg", "La Grande Rue", "⏺Grands-Echezeaux" ;
― "Saint-Romain" ;…
― "Volnay" ;…
\- "Vosne-Romanée".
En vigueur du samedi 15 octobre 2011 au mercredi 26 octobre 2011
Modifié parDécret n°2011-1298 du 12 octobre 2011art. 2Décret n°2011-1297 du 12 octobre 2011art. 2
Sont homologués les cahiers des charges annexés au présent décret…
― "Corton", "Corton-Charlemagne"et "Charlemagne";
― "Côte de Beaune-Villages";
― "Chambertin", "Chambertin-Clos de Bèze", "Chapelle-Chambertin", "Charmes-Chambertin", "Griotte-Chambertin", "Latricières-Chambertin", "Mazis-Chambertin"et "Ruchottes-Chambertin";
― "Romanée-Saint-Vivant", "Romanée-Conti", "La Romanée", "La Tâche", "Richebourg", "La Grande Rue", "Echezeaux", "Grands-Echezeaux";
― "Saint-Romain";
― "Volnay";
― "Vosne-Romanée".
En vigueur du lundi 5 octobre 2009 au vendredi 14 octobre 2011
Sont homologués les cahiers des charges annexés au présent décret des appellations d'origine contrôlées suivantes :
― « Corton », « Corton-Charlemagne » et « Charlemagne » ;
― « Côte de Beaune-Villages » ;
― « Chambertin », « Chambertin-Clos de Bèze », « Chapelle-Chambertin », « Charmes-Chambertin », « Griotte-Chambertin », « Latricières-Chambertin », « Mazis-Chambertin », « Mazoyères-Chambertin » et « Ruchottes-Chambertin » ;
― « Romanée-Saint-Vivant », « Romanée-Conti », « La Romanée », « La Tâche », « Richebourg », « La Grande Rue », « Echezeaux », « Grands-Echezeaux » ;
― « Puligny-Montrachet » ;
― « Saint-Romain » ;
― « Volnay » ;
― « Vosne-Romanée ».