Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression du cahier des charges de l'appellation Vosne-Romanée
Résumé. L'appellation Vosne-Romanée perd son cahier des charges spécifique, qui était annexé à un décret de 2009.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2009-1175 du 2 octobre 2009Art. 1 → Version 10Décret n°2009-1175 du 2 octobre 2009Art. Annexe " Vosne-Romanée "
- Décret n°2009-1175 du 2 octobre 2009Art. 1, Art. Annexe " Vosne-Romanée "
- Décret n°2009-1175 du 2 octobre 2009