Décret n°2011-1298 du 12 octobre 2011

Article 2

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Article 2

A modifié les dispositions suivantes :

-Décret n° 2009-1175 du 2 octobre 2009
Art. 1
-Décret n° 2009-1175 du 2 octobre 2009

A abrogé les dispositions suivantes :

-Décret n° 2009-1175 du 2 octobre 2009
Art. Annexe " Puligny-Montrachet "

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Modification des cahiers des charges des AOC

Résumé. Le décret abroge l'article annexe Puligny-Montrachet et modifie la liste des appellations d'origine contrôlée homologuées.

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n° 2009-1175 du 2 octobre 2009Art. 1 → Version 2
-Décret n° 2009-1175 du 2 octobre 2009
Art. 1
-Décret n° 2009-1175 du 2 octobre 2009

A abrogé les dispositions suivantes :

Décret n° 2009-1175 du 2 octobre 2009Art. Annexe " Puligny-Montrachet "
-Décret n° 2009-1175 du 2 octobre 2009
Art. Annexe " Puligny-Montrachet "

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