Décret n°2011-1346 du 24 octobre 2011

Article 2

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Article 2

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°2009-1175 du 2 octobre 2009

Art. 1

- Décret n°2009-1175 du 2 octobre 2009

Art. Annexe " Romanée " ...

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Modification des cahiers des charges pour Richebourg et La Grande Rue

Résumé. Les cahiers des charges des appellations d'origine contrôlée Richebourg et La Grande Rue sont modifiés pour préciser les zones de production et les communes autorisées.

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n°2009-1175 du 2 octobre 2009Art. 1 → Version 3Décret n°2009-1175 du 2 octobre 2009Art. Annexe " Romanée " ...
- Décret n°2009-1175 du 2 octobre 2009
Art. 1
- Décret n°2009-1175 du 2 octobre 2009
Art. Annexe " Romanée " ...

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