Décret n°2011-1390 du 26 octobre 2011

Article 2

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Article 2

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°2009-1175 du 2 octobre 2009

Art. Annexe " Corton "

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°2009-1175 du 2 octobre 2009

Art. 1

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Modification des appellations d'origine contrôlée pour les vins de Bourgogne

Résumé. Le décret modifie les appellations d'origine contrôlée pour certains vins de Bourgogne, en ajoutant ou supprimant des noms de climats et en précisant les zones de production.

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n°2009-1175 du 2 octobre 2009Art. Annexe " Corton "
- Décret n°2009-1175 du 2 octobre 2009
Art. Annexe " Corton "

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n°2009-1175 du 2 octobre 2009Art. 1 → Version 5
- Décret n°2009-1175 du 2 octobre 2009
Art. 1

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