Décret n°2011-1383 du 25 octobre 2011

Article 2

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Article 2

A modifié les dispositions suivantes :

-Décret n° 2009-1175 du 2 octobre 2009

Art. 1 , Art. Annexe " Grands-Echezeaux "
-Décret n° 2009-1175 du 2 octobre 2009

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Modification des cahiers des charges de plusieurs AOC

Résumé. Le décret modifie les cahiers des charges de plusieurs appellations d'origine contrôlée, notamment en ajoutant ou supprimant certaines dénominations.

A modifié les dispositions suivantes :

-Décret n° 2009-1175 du 2 octobre 2009

Art. 1 , Art. Annexe " Grands-Echezeaux "
-Décret n° 2009-1175 du 2 octobre 2009

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