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Décret n°2011-1584 du 17 novembre 2011

Article 2

A modifié les dispositions suivantes :
-Décret n° 2009-1175 du 2 octobre 2009
Art. 1

-Décret n° 2009-1175 du 2 octobre 2009

A abrogé les dispositions suivantes :
-Décret n° 2009-1175 du 2 octobre 2009

Annexe AOc Côte de Beaune-Villages

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