A l'article 1er du décret du 2 octobre 2009 susvisé, le mot : « Richebourg » est supprimé.

Au sein du cahier des charges des appellations d'origine contrôlées « Romanée-Saint-Vivant », « Romanée-Conti », « La Romanée », « La Tâche », « Richebourg », « La Grande Rue », « Echezeaux » et « Grands-Echezeaux », annexé au décret du 2 octobre 2009 susvisé, les dispositions relatives à l'appellation d'origine contrôlée « Richebourg » sont supprimées.