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Décret n°2011-1535 du 14 novembre 2011

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Article 2

A abrogé les dispositions suivantes :
-Décret n° 2009-1175 du 2 octobre 2009
Art. Annexe " Volnay "

A modifié les dispositions suivantes :
-Décret n° 2009-1175 du 2 octobre 2009

A modifié les dispositions suivantes :
-Décret n° 2009-1175 du 2 octobre 2009
Art. 1

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Suppression de l'appellation Volnay

Résumé. L'appellation Volnay est supprimée des cahiers des charges homologués.

A abrogé les dispositions suivantes :
-Décret n° 2009-1175 du 2 octobre 2009
Art. Annexe " Volnay "

A modifié les dispositions suivantes :
-Décret n° 2009-1175 du 2 octobre 2009

A modifié les dispositions suivantes :
-Décret n° 2009-1175 du 2 octobre 2009
Art. 1

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