Code de la route
Partie réglementaire
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Les grands principes du Code de la route
Résumé. Le Code de la route organise les règles pour conduire, utiliser les véhicules et circuler en sécurité.
En vigueur depuis le dimanche 27 mai 2001
Partie réglementaire
Livre Ier : Dispositions générales
Livre II : Le conducteur
Livre III : Le véhicule
Livre IV : L'usage des voies