Code de la route

Titre Ier : Enseignement de la conduite et de la sécurité routière

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Règles pour l'apprentissage et l'enseignement de la conduite

Résumé. Ce titre explique les règles pour apprendre à conduire, enseigner la conduite et organiser des stages de sécurité routière.

En vigueur depuis le vendredi 1 juin 2001

Titre Ier : Enseignement de la conduite et de la sécurité routière
Chapitre Ier : Formation à la conduite et à la sécurité routière
Chapitre II : Enseignement à titre onéreux et animation de stages de sensibilisation à la sécurité routière
Chapitre III : Etablissements d'enseignement et d'animation des stages de sensibilisation à la sécurité routière
Chapitre IV  : Conseil supérieur de l'éducation routière (CSER)
Chapitre IV : Conseil supérieur de l'enseignement de la conduite automobile et de l'organisation de la profession (CSECAOP)