Code de la route
Titre Ier : Enseignement de la conduite et de la sécurité routière
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Règles pour l'apprentissage et l'enseignement de la conduite
Résumé. Ce titre explique les règles pour apprendre à conduire, enseigner la conduite et organiser des stages de sécurité routière.
En vigueur depuis le vendredi 1 juin 2001
Titre Ier : Enseignement de la conduite et de la sécurité routière
Chapitre Ier : Formation à la conduite et à la sécurité routière
Chapitre II : Enseignement à titre onéreux et animation de stages de sensibilisation à la sécurité routière
Chapitre III : Etablissements d'enseignement et d'animation des stages de sensibilisation à la sécurité routière
Chapitre IV : Conseil supérieur de l'éducation routière (CSER)
Chapitre IV : Conseil supérieur de l'enseignement de la conduite automobile et de l'organisation de la profession (CSECAOP)