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Livre II

Le conducteur

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Section 1

Attestations et brevet de sécurité routière

R211-1 — R211-2

Code de la route

Titre Ier : Enseignement de la conduite et de la sécurité routière

Chapitre Ier : Formation à la conduite et à la sécurité routière

Section 1 : Attestations et brevet de sécurité routière

Section 2 : Apprentissage de la conduite

Chapitre II : Enseignement à titre onéreux et animation de stages de sensibilisation à la sécurité routière

Chapitre III : Etablissements d'enseignement et d'animation des stages de sensibilisation à la sécurité routière

Section 1 : Etablissements d'enseignement à titre onéreux et d'animation des stages de sensibilisation à la sécurité routière

Section 2 : Enseignement de la conduite et de la sécurité routière par les associations d'insertion ou de réinsertion sociale ou professionnelle

Chapitre IV  : Conseil supérieur de l'éducation routière (CSER)