Code de la route
Livre II : Le conducteur
Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Règles pour les conducteurs
Résumé. Le livre II du Code de la route explique comment apprendre à conduire, obtenir un permis, se comporter en cas d'accident ou de contrôle, et les adaptations pour l'outre-mer.
Chapitre IV : Interdiction de délivrance, rétention, suspension et annulation
Abrogé12 juillet 2003Chapitre II : Atteintes involontaires aux personnes
Abrogé6 avril 2005En vigueur depuis le vendredi 1 juin 2001
Livre II : Le conducteur
Titre Ier : Enseignement de la conduite et de la sécurité routière
Titre II : Permis de conduire
Titre III : Comportement du conducteur
Titre IV : Dispositions relatives à l'outre-mer