Code de la route

Titre Ier : Dispositions générales

Chapitre Ier : Pouvoirs de police de la circulation

Section 1 : Pouvoirs généraux de police

Section 2 : Commission départementale de la sécurité routière

Section 3 : Interdictions et restrictions de circulation

Section 4 : Signalisation routière

Section 5 : Courses et épreuves sportives

Chapitre II : Conduite des véhicules et circulation des piétons

Section 1 : Equipements des utilisateurs de véhicules

Section 2 : Principes généraux de circulation

Section 2 bis : Dispositions applicables à la délégation de conduite

Section 3 : Matérialisation des voies de circulation

Section 4 : Sens de circulation

Section 5 : Feux de signalisation lumineux

Section 6 : Circulation des piétons

Section 6 bis : Circulation des engins de déplacement personnel motorisés et des cyclomobiles légers

Section 7 : Circulation des animaux isolés ou en groupe

Section 8 : Troubles à la circulation

Chapitre III : Vitesse

Section 1 : Vitesses maximales autorisées

Section 2 : Maîtrise de la vitesse

Chapitre IV : Croisement et dépassement

Section 1 : Croisement

Section 2 : Dépassement

Chapitre V : Intersections et priorité de passage

Chapitre VI : Usage des dispositifs d'éclairage et de signalisation

Section 1 : Emploi des avertisseurs

Section 2 : Eclairage et signalisation de nuit, ou de jour par visibilité insuffisante

Section 3 : Autres dispositions

Chapitre VII : Arrêt et stationnement

Section 1 : Dispositions générales

Section 2 : Arrêt ou stationnement dangereux, gênant ou abusif

Chapitre VIII : Publicité, enseignes et préenseignes

Chapitre IX : Péages