Code de la route

Titre Ier : Dispositions générales

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Règles générales de circulation

Résumé. Le titre Ier du Code de la route explique les règles générales pour circuler en sécurité, comme qui peut prendre des décisions, les limites de vitesse, et comment se comporter aux intersections.

En vigueur depuis le vendredi 1 juin 2001

Titre Ier : Dispositions générales
Chapitre Ier : Pouvoirs de police de la circulation
Chapitre II : Conduite des véhicules et circulation des piétons
Chapitre III : Vitesse
Chapitre IV : Croisement et dépassement
Chapitre V : Intersections et priorité de passage
Chapitre VI : Usage des dispositifs d'éclairage et de signalisation
Chapitre VII : Arrêt et stationnement
Chapitre VIII : Publicité, enseignes et préenseignes
Chapitre IX : Péages