Code de la route

Livre IV : L'usage des voies

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Règles générales et spécifiques de circulation

Résumé. Le livre IV du Code de la route explique les règles pour circuler en sécurité, avec des règles spécifiques pour les autoroutes, certains véhicules et les territoires d'outre-mer.

En vigueur depuis le vendredi 1 juin 2001

Livre IV : L'usage des voies
Titre Ier : Dispositions générales
Titre II : Dispositions complémentaires applicables sur certaines voies
Titre III : Dispositions complémentaires applicables à la circulation de certains véhicules
Titre IV : Dispositions relatives à l'outre-mer