Code de la route
Livre IV : L'usage des voies
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Règles générales et spécifiques de circulation
Résumé. Le livre IV du Code de la route explique les règles pour circuler en sécurité, avec des règles spécifiques pour les autoroutes, certains véhicules et les territoires d'outre-mer.
En vigueur depuis le vendredi 1 juin 2001
Livre IV : L'usage des voies
Titre Ier : Dispositions générales
Titre II : Dispositions complémentaires applicables sur certaines voies
Titre III : Dispositions complémentaires applicables à la circulation de certains véhicules
Titre IV : Dispositions relatives à l'outre-mer