Code de la route

Titre III : Comportement du conducteur

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Comportement du conducteur

Résumé. Ce titre explique comment les conducteurs doivent se comporter en cas d'accident, de contrôle routier, ou s'ils ont consommé de l'alcool ou des drogues.

En vigueur depuis le vendredi 1 juin 2001

Titre III : Comportement du conducteur
Chapitre Ier : Comportement en cas d'accident
Chapitre II : Atteintes involontaires aux personnes
Chapitre III : Comportement en cas de contrôle routier
Chapitre IV : Conduite sous l'influence de l'alcool
Chapitre V : Conduite sous l'influence de substances ou plantes classées comme stupéfiants
Chapitre V : Conduite après usage de substances ou plantes classées comme stupéfiants