Code de la route
Titre III : Comportement du conducteur
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Comportement du conducteur
Résumé. Ce titre explique comment les conducteurs doivent se comporter en cas d'accident, de contrôle routier, ou s'ils ont consommé de l'alcool ou des drogues.
Chapitre II : Atteintes involontaires aux personnes
Abrogé6 avril 2005Chapitre V : Conduite sous l'influence de substances ou plantes classées comme stupéfiants
Abrogé1 avril 2003Section I : Dispositions générales
Abrogé1 avril 2003Section 2 : Epreuves de dépistage
Abrogé1 avril 2003Section 3 : Analyses et examens médicaux, cliniques et biologiques
Abrogé1 avril 2003Section 4 : Dispositions matérielles
Abrogé1 avril 2003En vigueur depuis le vendredi 1 juin 2001
Titre III : Comportement du conducteur
Chapitre Ier : Comportement en cas d'accident
Chapitre II : Atteintes involontaires aux personnes
Chapitre III : Comportement en cas de contrôle routier
Chapitre IV : Conduite sous l'influence de l'alcool
Chapitre V : Conduite sous l'influence de substances ou plantes classées comme stupéfiants
Chapitre V : Conduite après usage de substances ou plantes classées comme stupéfiants