Code de la route
Titre Ier : Dispositions techniques
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Règles techniques pour les véhicules
Résumé. Ce titre du Code de la route explique les règles techniques pour que les véhicules soient sûrs et respectueux de l'environnement.
En vigueur depuis le vendredi 1 juin 2001
Titre Ier : Dispositions techniques
Chapitre Ier : Dispositions générales et définitions
Chapitre II : Poids et dimensions
Chapitre III : Eclairage et signalisations
Chapitre IV : Pneumatiques
Chapitre V : Freinage
Chapitre VI : Organes de manoeuvre, de direction et de visibilité
Chapitre VII : Dispositifs et aménagements particuliers
Chapitre VIII : Energie, émissions polluantes et nuisances
Chapitre IX : Dispositions applicables au véhicule à délégation de conduite