Code de la route

Titre III : Dispositions complémentaires applicables à la circulation de certains véhicules

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Règles spéciales pour certains véhicules

Résumé. Ce titre du Code de la route explique les règles spéciales pour différents types de véhicules, comme les motos, les camions et les convois.

En vigueur depuis le vendredi 1 juin 2001

Titre III : Dispositions complémentaires applicables à la circulation de certains véhicules
Chapitre Ier : Motocyclettes, tricycles et quadricycles à moteur, cyclomoteurs et cycles
Chapitre II : Véhicules d'intérêt général
Chapitre III : Transports exceptionnels et ensembles de véhicules comportant plus d'une remorque
Chapitre IV : Convois et véhicules à traction animale
Chapitre V : Autres véhicules