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Accueil des doctorants et chercheurs étrangers dans le cadre d'un séjour de recherche

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Dispositions relatives aux îles Wallis et Futuna

Code de la recherche

Article L442-1

Abrogé depuis le 2008-12-13 par Ordonnance n°2008-1305 du 11 décembre 2008 - art. 4

Les dispositions des articles L. 411-3, L. 413-1 à L. 413-16, L. 421-1 à L. 421-3, L. 422-1, L. 422-2, L. 431-1, L. 431-2, L. 432-1, L. 432-2 et L. 433-1 sont applicables en Nouvelle-Calédonie.

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Version 1

En vigueur à partir du mercredi 16 juin 2004

Abrogé le samedi 13 décembre 2008

Les dispositions des articles L. 411-3, L. 413-1 à L. 413-16, L. 421-1 à L. 421-3, L. 422-1, L. 422-2, L. 431-1, L. 431-2, L. 432-1, L. 432-2 et L. 433-1 sont applicables en Nouvelle-Calédonie.