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TITRE III

MODALITÉS PARTICULIÈRES D'EMPLOI SCIENTIFIQUE

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Chapitre IV

Doctorants et chercheurs étrangers accueillis dans le cadre d'un séjour de recherche

L434-1

Code de la recherche

Chapitre III : Les personnels bénéficiant d'un congé d'enseignement ou de recherche

Article L433-1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Conditions d'accès au congé d'enseignement ou de recherche

Résumé Les règles pour prendre un congé d'enseignement ou de recherche sont dans le code du travail et permettent de recruter des personnes.

Les conditions d'accès au congé d'enseignement ou de recherche sont fixées par les dispositions des articles L. 3142-125 et L. 3142-130 du code du travail.

Les personnels bénéficiant d'un congé d'enseignement ou de recherche peuvent être recrutés conformément au premier alinéa du présent article et au a de l'article L. 431-1.

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