Code de la recherche

Chapitre III : Les personnels bénéficiant d'un congé d'enseignement ou de recherche

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Congé d'enseignement ou de recherche pour les salariés

Résumé. Les salariés peuvent prendre un congé pour enseigner ou faire de la recherche, mais il y a des règles à suivre.

En vigueur depuis le 16 juin 2004 · Dernière version le 27 décembre 2020

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Congé d'enseignement ou de recherche pour les salariés

Résumé. Les salariés peuvent prendre un congé pour enseigner ou faire de la recherche, sous conditions d'ancienneté et avec des règles spécifiques.

Les conditions d'accès au congé d'enseignement ou de recherche sont fixées par les dispositions des articles L. 3142-125 (Congé ou temps partiel pour enseigner) et L. 3142-130 (Congé d'enseignement ou de recherche : durée et conditions) du code du travail.

Les personnels bénéficiant d'un congé d'enseignement ou de recherche peuvent être recrutés conformément au premier alinéa du présent article et au a de l'article L. 431-1 (Emplois temporaires dans la recherche).

En vigueur depuis le mercredi 16 juin 2004

Chapitre III : Les personnels bénéficiant d'un congé d'enseignement ou de recherche
Article L433-1