Code de la recherche
LIVRE IV : LES PERSONNELS DE LA RECHERCHE
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Les personnels de la recherche
Résumé. Le livre IV du Code de la recherche décrit les droits et conditions de travail des chercheurs, leurs missions, et les règles spécifiques pour ceux travaillant dans les territoires d'outre-mer.
En vigueur depuis le mercredi 16 juin 2004
LIVRE IV : LES PERSONNELS DE LA RECHERCHE
TITRE Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES
TITRE II : DISPOSITIONS APPLICABLES AUX PERSONNELS DES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS À CARACTÈRE SCIENTIFIQUE ET TECHNOLOGIQUE
TITRE III : MODALITÉS PARTICULIÈRES D'EMPLOI SCIENTIFIQUE
TITRE IV : DISPOSITIONS RELATIVES À L'OUTRE-MER